C.1.1 Activité lucrative et intégration

L’activité lucrative – à plein temps ou à temps partiel – ainsi que les prestations fournies non rémunérées par un salaire (p. ex. programmes d’occupation, bénévolat) sont en général liées à des dépenses qui sont à prendre en charge.

Le calcul des besoins doit tenir compte intégralement des frais supplémentaires effectifs générés par l’activité lucrative et l’intégration, tant que celles-ci soutiennent la réalisation des objectifs individuels dans le cadre de l’aide sociale. Ces frais ne doivent pas être compensés par les suppléments d’intégration (voir chapitre C.2) ou les franchises sur le revenu provenant d’une activité lucrative (voir chapitre E.1.2).

Dans la prise en compte des frais, il faut tenir compte du fait que certaines parts de frais (p. ex. transports publics du réseau local ou nourriture et boissons) sont déjà prises en considération dans le forfait pour l’entretien (voir chapitre B.2.1); c’est pourquoi seule la différence est à octroyer. Pour indemniser les frais supplémentaires liés aux repas principaux pris à l’extérieur, on admet en général un montant de 8 à 10 francs par repas.

Les frais liés à l’utilisation d’un véhicule privé sont à prendre en compte si la destination n’est pas raisonnablement atteignable par les transports publics.

Ne sont pas considérés comme frais d’acquisition du revenu les coûts de la garde des enfants de personnes exerçant une activité lucrative. Ces coûts sont pris en compte séparément (voir chapitre C.1.3).